ENVIRONNEMENT
 

Les mesures compensatoires - 25 novembre 2014 - Rennes (35)

publié le 27 novembre 2014 (modifié le 28 novembre 2014)

Journée technique sur les mesures compensatoires sur les projets d’aménagements et d’infrastructures - Téléchargez les présentations

Les mesures compensatoires sont définis en dernier recours après mise en œuvre des mesures d’évitement et de réduction des impacts potentiels du projet. Ces mesures d’insertion environnementale s’inscrivent dans les réglementations en matière d’environnement et sur la planification des territoires (eau, espèces protégées, boisement, Natura 2000, …).

Cette journée organisée par la CoTITA Ouest a couvert l’ensemble des problématiques liées aux mesures compensatoires avec :

- un rappel des règles et pratiques en matière de mesures compensatoires en lien avec les procédures réglementaires (LEMA et Espèces protégées,…),

- la présentation de démarches de mises en œuvre et de retours d’expériences sur les infrastructures, les projets d’aménagement et de territoires à travers :
— le dimensionnement,
— la mise en œuvre, la gestion,
— le suivi de leur efficacité,
- l’instruction et le contrôle réglementaire des mesures compensatoires.

 

Programme et diaporamas

Programme détaillé de la journée (format pdf - 572.1 ko - 04/11/2014)

Télécharger un document Les mesures compensatoires dans la démarche Éviter-Réduire-Compenser (format pdf - 1.7 Mo - 27/11/2014)
Christophe Pineau - Cerema / Direction territoriale Ouest

Télécharger un document Desserte routière de l’aéroport du grand-Ouest - Dimensionnement des mesures compensatoires - Volet zones humides (format pdf - 1.3 Mo - 27/11/2014)
Pauline Sainte - DREAL Pays de la Loire

Télécharger un document Intervention du Comité Consultatif de l’Environnement du Conseil général d’Ile et Vilaine sur le projet de traversée de la forêt d’Araize dans le cadre de la mise en 2x2 voies de l’axe Rennes-Angers (format pdf - 1.8 Mo - 27/11/2014)
Pierre Ewald et Dominique Ombredane - Agrocampus Ouest

Télécharger un document Le projet intégré d’un parc écotechnologique sur le site du Carnet (format pdf - 5 Mo - 27/11/2014)
Sébastien Lhermite et Antoine Delouis - Grand port maritime Nantes St-Nazaire

Télécharger un document Points de vigilance - Projets à faible besoin de compensation (format pdf - 4.5 Mo - 27/11/2014)
Philippe Thievent - CDC Biodiversité

Télécharger un document Retour sur un projet d’aménagement en Ille-et-Vilaine (format pdf - 5.1 Mo - 27/11/2014)
Véronique Boucher - Société d’aménagement et de développement d’Ille-et-Vilaine

Télécharger un document Jonctions LGV BPL et mesures compensatoires environnementales (format pdf - 5.7 Mo - 27/11/2014)
Stéphanie Cazaux-Dussoux et Franck Bonhomme - Réseau Ferré de France)

Télécharger un document La co-gestion de mesures compensatoires liées aux projets routiers entre la Direction des routes et le service des ENS du Conseil général du Morbihan (format pdf - 8.4 Mo - 27/11/2014)
Christine Bonfiglio - Conseil général du Morbihan

Télécharger un document La compensation sur la LGV BPL (format pdf - 627 ko - 27/11/2014)
Christian De Firmas - Eiffage Rail Express

Télécharger un document Observatoire de zones humides compensatoires en Loire Atlantique (format pdf - 2.3 Mo - 27/11/2014)
Estelle Godart et Frédéric Letouzé - Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire Atlantique

Télécharger un document Futur aéroport du grand ouest et desserte routière - Observatoire environnemental (format pdf - 760.7 ko - 27/11/2014)
Mathieu Benezech - Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire Atlantique